Conditions Générales de Vente
Pour les particuliers :
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Coordonnées : Sandra DE FREITAS - 07 66 11 99 35 - xynodeia@gmail.com
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Statut : Micro-entreprise
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SIRET : 849 834 288 00029
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Prestations : séances d'Hypnose / ThêtaHealing / Soins Energétiques / Massages aux Bols Chantants réalisées en cabinet à Mauves sur Loire (44) ou en visio via lien Zoom envoyé au client.
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Tarifs et modes de règlement : Séance en visio : 56,00 € à 63,00 € TTC selon la formule choisie - Règlement via Paypal / Wero / virement.
Séance en présentiel : 63,00 €/70,00 € TTC : Règlement via Paypal / espèces / Wero / virement.
Toute annulation ou report doit être signalé(e) au moins 48h avant le rendez-vous.
En cas de non présentation ou annulation moins de 48h avant, la séance sera due à hauteur de 50%.
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Retards de paiement : Pénalités de retard au taux de 11 % annuels + 40€ d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement.
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Assurance : RC PRO HISCOX - 32 avenue de l'Opéra - 75002 PARIS - 01.53.21.82.82 - Couverture Monde entier hors USA et Canada - informations complémentaires sur demande.
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Litiges : "Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT -Centre d’Affaires Stéphanois SAS - IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE - 3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE" - www.medconsodev.eu
Pour les professionnels:
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Coordonnées : Sandra DE FREITAS - 07 66 11 99 35 - xynodeia@gmail.com
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Statut : Micro-entreprise
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SIRET : 849 834 288 00029
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Prestations : séances d'Hypnose / ThêtaHealing / Soins Energétiques / Massages aux Bols Chantants en présentiel dans les locaux de l'entreprise.
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Tarifs et modes de règlement : Tarifs selon devis - Règlement par virement bancaire à réception de facture.
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Retards de paiement : Pénalités de retard au taux de 11 % annuels + 40€ d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement.
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Assurance : RC PRO HISCOX - 32 avenue de l'Opéra - 75002 PARIS - 01.53.21.82.82 - Couverture Monde entier hors USA et Canada - informations complémentaires sur demande.
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Litiges : Tout litige susceptible de s'élever entre les parties sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Nantes.
